- participation statutaire
- участие в качестве учредителей
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (France) — En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Environ 5 millions[réf. nécessaire] de salariés sont concernés par la participation en France … Wikipédia en Français
Citoyenneté Action Participation pour le XXIe siècle — Cap21 Citoyenneté Action Participation pour le XXIe siècle Présidente Corinne Lepage … Wikipédia en Français
Citoyenneté action participation pour le XXIe siècle — Cap21 Citoyenneté Action Participation pour le XXIe siècle Présidente Corinne Lepage … Wikipédia en Français
Politique de la Martinique — La Martinique est un département d outre mer, mais aussi une des régions ultrapériphériques de l Union européenne. Elle constitue avec la Guadeloupe, située à environ 150 km plus au nord, et la Guyane située au nord de l Amérique du Sud, les… … Wikipédia en Français
Enseignant-chercheur (France) — En France, un enseignant chercheur est un enseignant qui partage son activité entre l enseignement supérieur et la recherche scientifique et qui exerce cette activité au sein d un établissement d enseignement supérieur. À l exception des… … Wikipédia en Français
Fonction publique française — Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 2,151 millions de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]. 5,277 millions d agents de la… … Wikipédia en Français
CPLRE — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs … Wikipédia en Français
Congres des pouvoirs locaux et regionaux — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs … Wikipédia en Français
Congrès Des Pouvoirs Locaux Et Régionaux — Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des Régions. Le… … Wikipédia en Français
Congrès des pouvoirs locaux — et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des… … Wikipédia en Français
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux — Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des pouvoirs locaux et la Chambre des régions. Le… … Wikipédia en Français